Propriété Intellectuelle
Propriété du Contenu
L’ensemble du contenu présent sur le site urbanmeow.fr, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, illustrations, dessins, animations, interfaces utilisateur, sons, marques, logiciels, et bases de données, est la propriété exclusive de UrbanMeow ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle.
Aucune partie de ce site ne peut être reproduite, copiée, modifiée, publiée, diffusée, transmise ou utilisée de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable d’UrbanMeow. Toute violation de ces droits peut entraîner des actions en justice civiles ou pénales.
Marque Déposée
La marque UrbanMeow a été déposée auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) et bénéficie de la protection accordée par le droit de la propriété intellectuelle. Cette marque, ainsi que tous les logos, slogans et autres signes distinctifs associés à UrbanMeow, sont la propriété exclusive d’UrbanMeow.
L’utilisation, la reproduction ou l’imitation de la marque UrbanMeow et de ses éléments graphiques sans autorisation expresse d’UrbanMeow est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites judiciaires.
Respect des Droits d’Auteur
UrbanMeow s’engage à respecter les droits d’auteur des créateurs et des titulaires de droits. Tous les éléments protégés présents sur le site urbanmeow.fr sont utilisés avec l’autorisation des détenteurs de droits ou dans le cadre des exceptions prévues par la législation en vigueur.
De même, UrbanMeow attend de ses utilisateurs qu’ils respectent les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute violation de ces droits par un utilisateur peut entraîner des actions en justice.
Signalement de Violations
Si vous constatez une violation de vos droits de propriété intellectuelle sur le site urbanmeow.fr, nous vous invitons à nous contacter immédiatement à l’adresse suivante : contact@urbanmeow.fr. Nous prendrons les mesures nécessaires pour résoudre le problème dans les meilleurs délais.
Contact
Pour toute question relative à la propriété intellectuelle sur notre site, ou pour obtenir une autorisation d’utilisation d’un élément protégé, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
- Adresse email : contact@urbanmeow.fr